Conditions générales de vente
⚠️ Squelette indicatif à compléter et à faire valider juridiquement (structure Leyland). Adaptez notamment le droit de rétractation aux contenus personnalisés et les modalités de livraison.
1. Objet
Les présentes conditions régissent la vente des prestations proposées par Ovation : création de chansons personnalisées et de clips vidéo à partir des éléments fournis par le client (photos, récit, préférences).
2. Formules et prix
Les prestations sont proposées selon les formules suivantes (prix TTC) :
- Essentielle — 79 € : La chanson, sur mesure.
- Signature — 149 € : Vos photos deviennent un film.
- Prestige — 249 € : La grande première.
3. Commande et paiement
La commande est validée après paiement en ligne sécurisé (Stripe). Aucune donnée bancaire ne transite ni n’est conservée par Ovation.
4. Livraison
La création est livrée par voie électronique sous 5 jours à compter de la réception des éléments nécessaires (formule Prestige : livraison express sous 48h). [Préciser le point de départ exact du délai.]
5. Révisions
Chaque commande inclut une révision de la chanson. [Préciser le périmètre d’une révision et les modalités de demandes supplémentaires.]
6. Droit de rétractation
S’agissant d’un contenu personnalisé confectionné selon les spécifications du client, le droit de rétractation peut ne pas s’appliquer une fois la création lancée. [À rédiger précisément conformément au Code de la consommation.]
7. Droits d’usage
La chanson et le clip livrés sont destinés à un usage privé du client (partage avec ses proches, projection en famille). Toute exploitation commerciale requiert un accord préalable.
8. Confidentialité des contenus
Les photos et informations transmises sont utilisées uniquement pour la réalisation de la commande. Elles ne sont jamais partagées ni rendues publiques sans l’accord du client.
9. Contact
Pour toute question : contact@ovation-studio.com.